« Vais-je devoir payer des taxes ? »

  • 8 août 2014
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Droits de douane et taxes lors d'un envoi international.

Il est de plus en plus fréquent que vous nous posiez des questions sur le montant des taxes à payer selon le pays de destination.

Si vous désirez vous familiariser avec le sujet, vous n'avez à présent qu'une chose à faire... Continuez de lire cet article !

Taxes et droits de douane

Avant toute chose, vous devez vous poser la question suivante : s'agit-il d'un envoi au sein de l'UE ou hors de l'UE ?

  1. Envoi international au sein de l'UE
    Dans ce cas, c'est très simple : vous n'avez aucun droit de douane et aucune taxe à payer. Tous les pays membres de l'Union européenne partagent le même marché. Pratique, n'est-ce pas ?
  2. Envoi international hors de l'UE
    Dans ce cas, les choses se compliquent : ayez à l'esprit que le destinataire devra peut-être payer des droits de douane, la TVA et d'autres frais d'importation. De quoi s'agit-il exactement ? 

Le droit de douane est un impôt qui s'applique aux produits importés.

Le montant de cet impôt peut dépendre :

  • de la valeur des produits (droits ad valorem) ;
  • de la quantité des produits indépendamment de leur valeur (droits spécifiques) ;
  • de ces deux critères ensemble (droits mixtes).

La TVA à l'importation est une taxe à la consommation dont le montant dépend de la valeur en douane de tous les produits se trouvant dans le colis.

Les autres frais d'importation correspondent principalement aux taxes locales.

Un grand nombre de pays, un grand nombre de conventions et différentes taxes.

Chaque pays a sa propre réglementation. Dans certains pays, les frais d'importation sont très élevés, et dans d'autres, ils sont plutôt bas. De plus, chaque pays à sa propre « liste noire » dans laquelle sont cités tous les produits ne pouvant pas être importés. Il nous est impossible de fournir tous ces détails pour chaque pays.

Toutefois, voici quelques liens où vous pouvez trouver la réglementation des pays depuis et vers lesquels sont réalisés le plus d'envois hors de l'UE:

Chine, EUA, Japon, Australie, Russie, Mexique, Cuba

Il est également possible de trouver des calculatrices en ligne, lesquelles calculent le montant approximatif de tous les frais d'importation que vous devrez payer.

Nous vous recommandons ce lien: Duty Calculator

Documents requis pour le dédouanement

Dans le cas d'un envoi hors de l'UE, l'expéditeur doit joindre au colis une facture commerciale. La facture commerciale sert de déclaration pour les services douaniers. Sur ce document, figurent les informations personnelles de l'expéditeur, celles du destinataire et une description détaillée des produits qui se trouvent dans le colis ainsi que leurs codes, lesquels se trouvent dans le Système Harmonisé (SH). Si l'envoi n'a aucune valeur commerciale, c'est à dire que les produits présents dans le colis ne sont pas destinés à la distribution, la facture est dite pro forma.

Quelques conseils utiles :

  • détaillez avec précision le contenu du colis ; par exemple, n'indiquez pas « pièce de rechange pour voiture » mais « feu de brouillard avant » ;

  • n'indiquez pas la mention « effets personnels » pour la description du contenu, autrement le colis ne passera pas la frontière du pays de destination ; il est impératif de décrire chaque produit et d'indiquer sa quantité ;

  • assurez-vous que les articles que vous envoyez ne sont pas considérés interdits, autrement il y a de fortes chances que la livraison soit retardée ou stoppée à tout moment du trajet.

Tout cela vous donne mal à la tête ? Pas d'inquiétudes. Si vous envoyez vos colis via Teahouse Transport, nous nous chargeons de la procédure à votre place, et ce, gratuitement.

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